Pascal Vielfaure

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Responsabilités administratives et scientifiques

Directeur de l’Institut d’Histoire du Droit
Directeur du Master II d’Histoire du Droit
Directeur d’études à l’IPAG

Parutions

Ouvrages :

1/ L’évolution du droit pénal sous la monarchie de Juillet entre exigences politiques et interrogations  de société, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2001.

2/ P. Vielfaure (dir.), Histoire du droit et des institutions, Préparation aux examens, Hachette supérieur, Les fondamentaux, 2011. (224 p.)

3/ Participation à la réédition de l’ouvrage du professeur J-M Carbasse, Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, PUF, 2014. Collaboration à la troisième partie (chapitre sur L’évolution du droit pénal depuis 1810).

4/ Collaboration à l’ouvrage de B. Durand, Les justices en monde colonial, Faculté de droit de Montpellier, déc. 2016.

 

Articles :

1/ La perception de l’erreur judiciaire par le législateur français. (1808-1946), dans Error iudicis, juristische Wahreit und justizieller irrtum, Frankfurt/Main, 1998, p.319-354.

2/ La veuve joyeuse perd-elle ses avantages : débats et controverses du XVI° au XVIII°, Cahiers des Ecoles Doctorales, Montpellier, 2000, n°1, p. 419-442.

3/ La déontologie de la défense dans les procès politiques de 1815 à 1848, dans Officium advocati, Frankfurt/Main , 2000, p. 393-419.

4/ La Cour de cassation et le réglementarisme (1800-1946) : la jurisprudence de la chambre criminelle relative à l’inscription et aux visites sanitaires imposées aux prostituées. Dans Le risque épidémique, droit, histoire, médecine et pharmacie, colloque d’Aix en Provence, novembre 2002, PUAM 2003, pp. 247-263.

5/ Note introductive au corporatisme sous Vichy, dans Korporativismus in den südeuropäischen Diktaturen, Herausgegeben von  Aldo Mazzacane, Alessandro Somma, Michael Stolleis, Frankfurt am Main, 2005, p. 9-33.

6/ Entre « Ordre public et libertés », approche de l’activité du ministère public sous la monarchie de Juillet, dans Staatsanwaltschaft, Europaîsche und amerikanische Geschichten, Frankfurt am Main, 2005, p. 401-420.

7/ Les officialités et la torture : approche doctrinale, XVII-XVIII° siècles, dans Justice pénale et droits des clercs en Europe XVI° – XVIII° siècles, Histoire de la justice, 2005, pp. 133-147.

8/ Quelques remarques à propos de Tocqueville et le projet de réforme des prisons de 1843-1844, dans  La pensée juridique de Tocqueville, Etudes réunies par Manuel Carius, Charles Coutel et Tanguy Le Marc’hadour, Artois Presse Université, 2005, p.77-92.

9/ « Le juge pénal et la pudeur offensée », dans Le juge gardien des valeurs ? Sous la direction de V. Fortier, CNRS édition, 2007, p.73-88.

10/ « A propos de la notion de droits de la défense dans la jurisprudence de la Cour de cassation et de la Cour suprême », in Continuité ou rupture ? Cour de cassation en France, Cour suprême au Maroc, sous la direction de B. Durand et M. Fabre, Histoire de la justice, 2010, p.181-202.

11/ « L’art de convaincre dans les procès politiques en France sous la Restauration selon l’avocat « Dupin aîné » », communication présentée à l’Université de Sherbrooke (Canada) en octobre 2009, dans Ars Persuasionis : entre doute et certitude, Dunckker et Humblot, Berlin, 2012, p. 89 à 110.

12/  « Le juge pénal et l’adultère aux XIXe et début XXe siècles dans le Vaucluse », dans Histoire de famille. A la convergence du droit pénal et des liens de parenté textes réunis par Leah Otis-Cour, Pulim, 2012, p. 293-327.

13/ « Le médecin et le juriste : « regards divergents » sur la réglementation de la prostitution en France aux XIX et XX siècles », communication présentée au colloque « Regards croisés sur la prostitution » organisé à l’Université de Lille II le 30 avril 2010, CHJ@ édition électronique, 2013, p. 25-36.

14/ « Quelques observations sur le droit pénal et « l’art de guérir » au XIXe siècle », Hors-série n°50 de la revue droit et santé, juillet 2013, p. 54-73.

15/ « Considérations sur la justice pénale dans les très anciennes colonies. La chambre criminelle de la Cour de cassation face aux défis des préjugés », Juger et préjugés, Faculté de droit et de science politique de Montpellier, Actes de colloques, 2016. p. 125-165.

 

Travaux à paraitre :

– La répression judiciaire des désordres politiques au début de la Restauration dans le Vaucluse, à paraître dans « Ordre et désordre », Communication présentée à la Faculté de droit de Montpellier Montpellier, fin 2017

– « Considérations sur la justice pénale dans les très anciennes colonies. La chambre criminelle de la Cour de cassation face au défi de l’ordre colonial », à paraître dans « Ordre et désordre », Faculté de droit de Montpellier, fin 2017.

– Contrat et prostitution au temps du « système français », communication présentée aux journées de la Société d’Histoire du droit en juin 2016 à Fribourg.

 

 

 

Pascal Vielfaure

Professeur à l’Université de Montpellier
Directeur de l’Institut d’Histoire du Droit
Directeur du Master II d’Histoire du Droit
Directeur d’études à l’IPAG

Faculté de Droit & Science politique,
Institut d’Histoire du Droit – Bureau 2.08 B,
39, rue de l’Université
34060 Cedex 2 Montpellier

Téléphone : (+33)4.34.43.29.42
Courriel : Pascal Vielfaure

 

J.-M. CarbasseJ.-L. Coronel de BoissezonB. Durand
L. HecketsweilerN. LeroyY. MausenF. Valente – P. Vielfaure