Master I

Master I – Mention Histoire du Droit et des Institutions

L’accès au Master I Histoire du Droit et des Institutions est conditionné par l’obtention de 180 crédits de Licence en droit et éventuellement sur décision de la commission d’équivalence de l’UFR, à des étudiants titulaires de Licence d’autres disciplines.
Il permet notamment un accès privilégié au Master II Histoire du Droit dont les cours viennent compléter et élargir ceux dispensés en Master I.

Semestre I

UE obligatoires avec TD obligatoires

  • Histoire comparée du droit public en Europe
  • Histoire du droit civil patrimonial de la famille

UE optionnelles avec TD (1 UE avec TD à choisir)

  • Droit civil – régimes matrimoniaux
  • Droit bancaire
  • Contentieux constitutionnel 1
  • Droit de la CEDH

UE obligatoire sans TD

  • Histoire du droit du travail

UE optionnelles sans TD (1 groupe d’UE à choisir)

Groupe 1 – Droit privé : 2 UE à choisir parmi les 4

  • Droit civil – régime matrimoniaux, si non choisi en UE avec TD
  • Droit bancaire, si non choisi en UE avec TD
  • Droit civil – sûretés
  • Droit de la sanction pénale

Groupe 2 – Droit public : 2 UE à choisir parmi les 4

  • Contentieux constitutionnel, si non choisi en UE avec TD
  • Droit de la CEDH, si non choisi en UE avec TD
  • Droit des collectivités territoriales 1
  • Droit constitutionnel comparé

 

Semestre II

UE obligatoires avec TD obligatoires

  • Histoire de la justice
  • Histoire de la pensée juridique

UE optionnelles avec TD (1 UE avec TD à choisir)

  • Droit civil – successions
  • Droit pénal spécial
  • Contentieux constitutionnel 2
  • Théories juridiques de l’État

UE obligatoire sans TD

  • Histoire du droit des affaires

UE obligatoire

  • Langue

UE optionnelles sans TD (1 groupe d’UE à choisir)

Groupe 1 – Droit privé : 2 UE à choisir parmi les 4

  • Droit civil – successions, si non choisi en UE avec TD
  • Droit pénal spécial, si non choisi en UE avec TD
  • Stage
  • Mémoire

Groupe 2 – Droit public : 2 UE à choisir parmi les 4

  • Contentieux constitutionnel 2, si non choisi en UE avec TD
  • Théories juridiques de l’État, si non choisi en UE avec TD
  • Stage
  • Mémoire

Histoire comparée du droit public en Europe

Ce cours se propose de retracer l’histoire des institutions publiques en Europe, dans la perspective de la mise en place contemporaine des institutions européennes, jusqu’à l’actuelle Union Européenne.
Il s’attache plus particulièrement à l’histoire des institutions publiques à travers la confrontation critique des deux « modèles » européens de l’État : l’Empire et le Royaume, le modèle universaliste d’un côté, le modèle proto-national de l’autre.
Le cours comporte une présentation synthétique de cette confrontation entre d’une part, l’Empire romain et ses avatars successifs (Saint Empire, confédération germanique, Autriche-Hongrie) et d’autre part, les royaumes nationaux, matrice des États-nations actuels (France, Angleterre, Sicile, Castille…).
La dernière partie du cours porte sur les « faux empires », le système napoléonien et les « empires » totalitaires du XXe siècle, et pose la question d’un « retour à l’Empire ».

Histoire du droit civil patrimonial de la famille

L’histoire du droit patrimonial de la famille est abordée sous l’angle du droit des successions en droit romain, des conceptions archaïques jusqu’à l’Antiquité tardive. Le cours envisage non seulement les règles de droit mais aussi leurs conséquences sociologiques et juridiques sur le fonctionnement de la famille.

Histoire du droit du travail

Ce cours envisage de présenter l’évolution du droit du travail en France, du Moyen Âge jusqu’au début du XXe siècle.

  1. Les relations de travail au Moyen-Âge ;
  2. L’organisation du travail sous l’Ancien Régime ;
  3. Le droit social intermédiaire ;
  4. La stabilisation napoléonienne ;
  5. La naissance du droit social ;
  6. La nouvelle société rurale ;
  7. L’ébauche d’un mouvement ouvrier moderne ;
  8. Les débuts de la codification.

Histoire de la justice

L’histoire de la justice est étudiée de l’Ancien Régime à nos jours sous l’angle de ses techniques, de ses institutions et de son personnel. L’idée de justice est évaluée ainsi que le métier de magistrat ou d’auxiliaire de justice. Le contexte est celui des rapports entre droit et politique.

Histoire de la pensée juridique

Ce cours envisage l’évolution du droit naturel depuis ses origines grecques jusqu’au XIXe siècle.

Histoire du droit des affaires

HISTOIRE DU DROIT DES AFFAIRES.