Institut d'Histoire du droit Edmond Meynial

Jean-Marie Carbasse

Professeur émérite à l’Université de Montpellier
Recteur honoraire de l’Académie de Nice
Ancien directeur de l’IHAPDE (actuel IHD)
Ancien directeur du Master II d’Histoire du Droit

Thèmes de recherche

Histoire du droit pénal – Histoire de la justice – Histoire du droit écrit – Histoire du droit médiéval – Théorie de l’État

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Président du Comité consultatif de l’Enseignement supérieur privé (CCESP), conseiller de la Ministre de la recherche et de l’enseignement supérieur au titre de l’enseignement supérieur privé, depuis le 1er février 2007 (nommé pour trois ans).
  • Recteur de l’Académie de Nice du 21 juillet 2003 au 20 juillet 2005.
  • Vice-président du Conseil Scientifique de l’Université de Paris II de juin 1997 au 31 janvier 2001.
  • Directeur-adjoint du Département des sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion de laMission Scientifique et Technique du Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche du 1erfévrier 1996 au 31 décembre 1997 (chargé du secteur des sciences juridiques et politiques : sections 1 à 4 du CNU).
  • Directeur du Centre d’Etude d’Histoire Juridique (C.E.H.J.), équipe de recherche associée au CNRS et aux Archives de France (Archives Nationales, 60 rue des Francs Bourgeois, Paris) du 1erjanvier 1994 au 31 août 2001.
  • Membre du Conseil scientifique, puis du Conseil d’administration du GIPMission de recherche Droit et Justice de 1994 à décembre 1997.
  • Membre élu du Conseil National des Universités(3esection) de 1992 à 1999.
    Vice-président de la 3esection du Conseil National des Universités en 1998 et 1999.
  • Membre du jury d’agrégation (histoire du droit) en 1991-1992, 2001-2002 et 2006- 2007.
  • Professeur invité aux Universités de Valladolid(1994) ; Turin(1996 et 2005) ; Québec, Laval (2000) ; Rome (2006).
  • Chargé par le Ministère de la Coopération d’une mission d’évaluation de la coopération avec le Burkina pour la formation des fonctionnaires et des magistrats en 1986-1987.
  • Chargé de missions d’enseignement au titre de la coopération entre l’Université de Perpignan et diverses Universités africaines : Faculté de droit de Casablanca (1982 et 1983) ; Faculté de droit de N’djaména (1984) ; ENAM du Burkina Faso (1987 et 1991).
  • Membre du Conseil scientifique de l’Université de Perpignan de 1984 à 1987.
  • Directeur du département « Droit » de 1985 à 1987.

Travaux et publications

I.- Ouvrages et articles

N.B. : Les ouvrages sont indiqués en caractères gras, les articles en maigre.

  • « L’agrégation des facultés de droit », Revue de droit public, 2009, n° 2, p. 300- 319.
  • « L’amende honorable dans l’ancien droit : observations sur la polyvalence d’un rituel », Actes des 21e Journées de l’Institut d’anthropologie juridique de Limoges, octobre 2008 (La victime, II), à paraître aux PULIM (2009).
  • «Vis licita. Remarques sur la correction paternelle dans les pays de droit écrit au moyen âge », sous presse dans les Actes du colloque Famille et droit pénal, Montpellier, juin 2008.
  • Histoire du droit, PUF (Que sais-je ? n° 3828), 2008, 128 p.
  • « Une affaire Calas du XIVe siècle ? Le procès d’Aymeric Bérenger, 1332- 1335 », sous presse dans les Mélanges Anne Lefebvre(2009).
  • Contribution au Dictionnaire des droits de l’Homme, dir. J. Andriantsimbazovina, H. Gaudin et al., (rédaction des articles « Inquisition », « Peine de mort »).
  • « ‘Professeurs des facultés de droit’ : hier et aujourd’hui », De l’école de droit à la faculté de droit de Grenoble, 1806-2006, dir. M. Mathieu, Grenoble, 2007, p. 213- 225.
  • « Les Etats de Languedoc à l’époque de Mgr Arthur Dillon : de l’âge des privilèges à l’âge des vanités ? », conférence prononcée à Narbonne à l’occasion du retour des cendres de Mgr Dillon dans sa cathédrale, 18 mars 2007 (à paraître dans le Bulletin de la Commission archéologique de Narbonne).
  • Fiat emenda injuriam passo. La réparation de l’injuria dans le droit méridional de la fin du moyen âge, Etudes d’histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin (réunies par O. Vernier), Paris, La Mémoire du droit, 2008, p. 127-140.
  • « Justice ‘populaire’, justice ‘savante’ : la justice dans les villes de consulat de la France méridionale », Communication présentée au colloque Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l’Occident à la fin du moyen âge, dir. C. Gauvard et J. Chiffoleau, collection de l’École française de Rome, n° 385, Rome, 2007, p. 347-364.
  • «‘Non cujuslibet est ferre leges’: ‘Légiférer’ chez Gilles de Rome », Cahiers de l’Institut d’Anthropologie Juridique de Limoges, 16, 2007 (PULIM), p. 69-79.
  • « Ordinaire, extraordinaire. Quelques remarques sur les avatars d’une distinction romaine dans l’ancienne procédure française », Cahiers de l’Institut d’Anthropologie Juridique de Limoges, 13, 2006 (PULIM), p. 123-137.
  • « Note sur les fondements civilistes du pactum pacis médiéval », Auctoritas. Mélanges offerts au professeur Olivier Guillot, Presses de la Sorbonne, 2006, p. 385- 396.
  • Préface à Yves Mausen,‘Veritatis Adjutor’. La procédure du témoignage dans le droit savant et la pratique française (XIIe-XIVe siècles), Milan, Giuffré, 2006, p. XV-XVII.
  • Préface à La peine. Discours, pratiques, représentations, textes réunis par J. Hoareau-Dodineau et P. Texier,Cahiers de l’Institut d’Anthropologie Juridique de Limoges, 12, 2005 (PULIM), p. 11-14.
  • Préface à P. MacCaughan, La justice à Manosque au XIIIe siècle, évolution et représentation, Paris, Champion, 2005, p. 9 – 13.
  • L’État royal, XIIe – XVIIIe siècle. Une anthologie, en coll. avec G. Leyte, Paris, PUF, Léviathan, 2004, 266 p.
  • De verborum significatione ; pour une histoire des vocabulaires juridiques (communication à la Journée de l’Institut Michel Villey, Naissance du droit français, II, 27 juin 2003), Droits, n° 39, 2004, p. 3 – 16.
  • « Le roi législateur : théories et pratique » (communication à la Journée de l’Institut Michel VilleyNaissance du droit français, I, 23 juin 2002), Droits ; revue française de théorie juridique, n° 38, 2003, p.3 – 19.
  • « Premières pages : Philippe de Beaumanoir, coutumes de Beauvaisis », Revue pour l’histoire des Facultés de droit et de la science juridique, n° 22, 2002 (2003), p. 135-154.
  • Index des Olim, ou registres des arrêts rendus par la Cour du Roi (éd. Beugnot), en coll. avec J. Hilaire et al., Paris, Archives Nationales, 2003.
  • « Aux origines de la série criminelle du Parlement : le registre X2A1 » (en coll. avec C. Bloch), Histoire et Archives, n° 12, juillet-décembre 2002, Le Parlement de Paris au fil de ses archives, p. 7-26.
  • Contribution au Dictionnaire de la culture juridique, dir. S. Rials et D. Alland (rédaction des articles « Code pénal », « Jury », « Légalité des délits et des peines », « Coutumes françaises », « Professeurs des facultés de droit »), PUF, 2003.
  • « Une forme de satisfaction à partie : l’image expiatoire à la fin du moyen âge »,Résolution des conflits, textes réunis par J. Hoareau-Dodineau et P. Texier, Cahiers de l’Institut d’anthropologie juridique de Limoges, n° 7, P. U. de Limoges, 2003, p. 275-292.
  • Manuel d’Introduction historique au droit, PUF, coll. Droit fondamental (1ère éd. 2002, 2e éd. revue, 2003, 3e éd. sous presse, 310 p.).
  • « La torture en France du XIIe siècle au début du XIVe »,La torture (colloque de Montpellier, juin 2001), dir. B. Durand, P. U. de Lille, 2002, p. 381-419.
  • « Le statut juridique des commanderies », Communication présentée au colloque sur La commanderie, institution des ordres militaires dans l’Occident médiéval (Conservatoire du Larzac, octobre 2000), éd. du CTHS, Paris, 2002, p. 19-27.
  • La peine de mort, « Que-sais-je ? », PUF, 2002, 128 p.
  • La monarchie française du milieu du XVIe siècle à 1715 (en collaboration avec Guillaume Leyte et Sylvain Soleil), Paris SEDES, 2001), 278 p.
  • Préface à G. de Llobet, Le livre des informations des consuls de Foix, 1401- 1402, Presses Universitaires de Limoges, 2001, p. 11-14.
  • Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, PUF, Droit fondamental (1ère éd. 2000, 445 p.), 2e éd. revue et augmentée, 2006, 486 p.
  • Préface àPouvoir, Justice et Société, textes réunis par J. Hoareau-Dodineau et P. Texier, Cahiers de l’Institut d’Anthropologie juridique de Limoges, 4, PULIM, 2000, p. 13-18.
  • « Jean Portemer, 1911-1998 », Revue d’Histoire des Facultés de droit et de la science juridique, n° 20, 1999 (2000), p. 9-12.
  • Préface à Pouvoir, Justice et Société, textes réunis par J. Hoareau-Dodineau et P. Texier, Cahiers de l’Institut d’Anthropologie juridique de Limoges, 4, PULIM, 2000, p. 13-18.
  • Histoire du Parquet, dir. et présentation, PUF, coll. Droit et Justice, 2000, 350 p.
  • « Coutume, temps, interprétation »,Droits, Revue française de théorie juridique, n° 30, 1er semestre 2000, p. 15-28.
  • « Loi et justice chez Jacob-Nicolas Moreau, d’après le Discours sur la Justice rédigé pour l’instruction du dauphin (1767) », Pensée politique et Loi, PUAM, Aix-en-Provence, 2000, p. 67-81.
  • Présentation de l’ouvrage Clés pour le siècle, Université de Paris II et éd. Dalloz, Paris, 2000, p. VII-XI.
  • « Secret et justice. Les fondements historiques du secret de l’instruction »,Clés pour le Siècle, Université de Paris II et Dalloz, 2000, p. 1243-1269.
  • « La place du secret dans l’ancien procès pénal »,Secret et Justice (actes du colloque organisé par le Centre d’Histoire Judiciaire de Lille II, l’Institut d’Histoire du droit de Montpellier I et le Centre d’Étude d’Histoire Juridique de Paris II, Lille, 3-5 décembre 1998), Lille, L’Espace juridique, 2000, p. 207-224.
  • « La preuve pénale : présentation historique », communication au Colloque sur La preuve pénale organisé par le Barreau de Paris (Palais de Justice, 2 décembre 1998), La gazette du palais, 1999.
  • « Débats médiévaux autour de la peine de mort », La peine de mort, Colloque organisé par l’Institut de criminologie de Paris (Université de Paris II, 24 avril 1998), dir. I. Papadopoulos et J.-H. Robert, éd. Panthéon-Assas, 2000, p. 87-103.
  • « Les fondements chrétiens de l’ancien droit pénal », La faute, la peine et le pardon, Colloque de l’Association des Juristes catholiques de France (Cour de Cassation, 15 novembre 1997), éd. Téqui, 1999, p. 45-65.
  • « Le Royaume et l’Empire : quelques jalons médiévaux »,Revue d’histoire des Facultés de droit et de la science juridique, n° 19 (Droit germanique, droit français…: cf. n° suivant), p. 11-33.
  • Droit germanique, droit français ; approches comparatives de deux traditions juridiques, Journée d’étude de la Société pour l’histoire des Facultés de droit et de la science juridique, Paris, 12 décembre 1997 (organisation de la Journée et publication des actes dans le n° 19 de la Revue d’histoire des facultés de droit…, 1998 [1999]).
  • « Le juge entre la loi et la justice : approches médiévales », communication au colloque La conscience du juge dans la tradition juridique européenne (cf. n° suivant), p. 67-94.
  • La conscience du juge dans la tradition juridique européenne, Actes du colloque des 4-5 octobre 1996, dir. J.-M. Carbasse et L. Depambour-Tarride, PUF, 1999, 343 p.
  • Introduction historique au droit, PUF, Droit fondamental, 1998 (3e éd., 2000), 379 p.
  • Préface à F. Laur, Le consulat de Millau sous la monarchie absolue, Nîmes, 1998.
  • « Droit romain et droit royal : à propos du droit de confiscation à Millau à la fin du Moyen âge », Mélanges… Pierre Braun, Limoges, 1998, p. 115-134.
  • «Ne homines interficiantur: quelques remarques sur la sanction médiévale de l’homicide », Auctoritates. Xenia R.-C. van Caenegem oblata, dir. S. Dauchy et al., Bruxelles, Académie Royale, 1997, p. 165-185.
  • « Réparer la douleur au Moyen âge », La Douleur et le Droit (dir. B. Durand et J.-P. Royer), PUF, 1997, p. 423-437.
  • Contribution au Dictionnaire du XIXe siècle européen (dir. Madeleine Ambrière), PUF, 1997 (rédaction de 26 notices relatives aux droits constitutionnels et aux systèmes judiciaires européens).
  • Contribution au Dictionnaire de Philosophie politique (dir. S. Rials et Ph. Raynaud), PUF, 1996 (rédaction de l’article « Droit pénal »).
  • « Aspects historiques de l’instruction pénale », Conférence donnée en ouverture du Colloque des Barreaux de Bretagne sur l’Instruction Pénale, Tréguier, 19 mai 1995 (paru dans laGazette du Palais).
  • « La ville saisie par la justice », Justices, Revue générale de droit processuel (Dalloz), 1995, 2, p. 9-18.
  • « Langue de la Nation et ‘idiomes grossiers’ : le pluralisme linguistique sous le niveau jacobin »,Libertés, pluralisme et droit ; une approche historique (dir. H. Van Goethem, L. Waelkens et K. Breugelmans), Bruylant, Bruxelles, 1995, p. 157-172.
  • « Malesherbes et la réforme de la justice criminelle », Malesherbes, Actes du Colloque de la Sorbonne, 6 avril 1994, Paris, Centre culturel du Panthéon, 1995, p. 89- 103.
  • « Les responsables de la Terreur en Vendée ; les hommes et le système », La Vendée dans l’histoire, Actes du Colloque de La Roche-sur-Yon, avril 1993, Perrin, 1994, p. 341-357.
  • « Faut-il juger le Roi ? », Bicentenaire du procès du Roi, Colloque du Sénat, janvier 1993, éd. F.-X. de Guibert, Paris, 1993, p. 32-41.
  • « L’influence de la Bible sur l’ancien droit pénal français », L’année canonique, XXXV, 1992, p. 103-114.
  • « État autoritaire et justice répressive ; l’évolution de la législation pénale de 1789 au Code de 1810 », All’ombra dell’Aquila imperiale, Turin-Rome, Archivi di Stato, 1994, p. 313-333.
  • L’unité des principaux États européens à la veille de la Révolution (co-dir. avec. P. Villard), Paris, Université René Descartes-Paris V, 1992, 312 p. – Ouverture : « Unité et diversité de l’ancienne France », p. 1-11.
  • « La justice pénale pendant la Révolution française ; quelques réflexions sur les droits de l’Homme », Estudios en homenaje al Profesor Jesus Lalinde Abadia(éd. Manuel J. Pelaez), Barcelone, 1992, p. 133-155.
  • « Un disciple proudhonien de Mistral : Louis-Xavier de Ricard », Colloque A.F.H.I.P. (Toulouse, 1991), P. U. Aix-en-Provence, 1992, p. 289-298.
  • « La peine dans l’ancien droit français (jusqu’au XVIIe s.) », Recueils de la Société Jean Bodin, LVI, La peine, Bruxelles, 1991, p. 157-172.
  • « La Révolution et la question religieuse : le cas de l’Aveyron »,Annales de l’Université populaire du Rouergue, Millau, 1991, p. 133-156.
  • Introduction historique au droit pénal, PUF, coll. Droit fondamental, 1990, 356 p. (épuisé).
  • Contribution au Dictionnaire du Grand Siècle, dir. F. Bluche, Fayard, 1990 (rédaction de 24 notices relatives à l’organisation judiciaire et au droit pénal).
  • « L’enseignement du droit français à l’Université de Perpignan, 1683-1791 », Ecoles et Universités de la France méridionale, Montpellier (Univ. Paul Valéry), 1990, p. 1-12.
  • « Un des premiers cas de résistance populaire à la Révolution : l’émeute du 25 janvier 1791 à Millau », Revue du Rouergue, 1989 (La Révolution en Rouergue), p. 41- 58.
  • « La constitution coutumière : modèle ou contre-modèle ? (du XVIIIe s. à la Restauration) », Modelli nella storia del pensiero politico, Pérouse, 1989, p. 163-179.
  • « Quelques remarques sur les coutumes de Perpignan », Rec. S.H.D.E., XIV, 1988 (La coutume), p. 43-50.
  • « La justice criminelle en Rouergue au Moyen âge », Annales de l’Université populaire du Rouergue, Millau, 1988, p. 71-80.
  • « Le droit pénal dans la Déclaration des droits », Droits, Revue française de théorie juridique, n° 8, 1988 (La Déclaration de 1789), p. 123-134.
  • « La condition de la femme en Languedoc aux XIIIe et XIVe siècles », Cahiers de Fanjeaux, n° 23, Toulouse, Privat, 1988, p. 99-112.
  • « La charte consulaire de Millau (1187) : édition et commentaire », Congrès de la Féd. hist. Languedoc-Roussillon (Millau, 1987), Montpellier, 1988, p. 135-145.
  • « Aux origines d’une pensée contre-révolutionnaire : Louis de Bonald, maire de Millau, 1785-1790 », Ve Colloque de l’A.F.H.I.P. ( Aix-en-Provence, 1985), P. U. Aixen-P., 1987, p. 301-312.
  • « Philippe III et les mauvaises coutumes pénales de Gascogne », Hommage à Gérard Boulvert, Nice, 1987, p. 153-162.
  • « Currant nudi : la répression de l’adultère dans le Midi médiéval, XIIe-XVe siècles », Droit, histoire et sexualité, éd. J.-P. Royer et J. Poumarède, 1987, p. 83-102.
  • Présentation de : Le Roussillon à la fin de l’Ancien Régime, Mémoires de Pierre Poeydavant, subdélégué général de l’Intendance (1778), rééd. Société agr. et sc. des Pyrénées-Orientales, Perpignan, 1987, p. III-XIII.
  • « La réception populaire de la politique religieuse de la Constituante dans le sud du Massif Central », Eglises et Pouvoir politique, Université d’Angers, 1987, p. 339- 350.
  • « Contribution à l’étude du processus coutumier : la coutume de droit privé jusqu’à la Révolution », Droits ; Revue française de théorie juridique, n° 3, 1986, p. 25- 37.
  • « Louis de Bonald et la Confédération des villes du Rouergue, 8 août 1789 », Actes du 110e Congrès national des Sociétés savantes (Montpellier, 1985), Paris, CTHS, 1985, vol. 2, p. 191-204.
  • « Carcassonne au Moyen Âge », contribution à l’Histoire de Carcassonne, dir. Fabre et Guilaine, Toulouse, Privat, 1984 (3e éd. 2001), p. 43-62 et 87-107.
  • « La justice criminelle à Castelnaudary au XIVe siècle », Castelnaudary et le Lauragais, Montpellier, Féd. hist. Languedoc-Roussillon, 1983, p. 139-148.
  • « Narbonne pendant l’Ancien Régime », contribution à l’Histoire de Narbonne, dir. A. Cabanis et J. Michaud, Toulouse, Privat, 1981 (2e éd. 1988), p. 223-251.
  • « Bernard Gui, évêque de Lodève, 1324-1331 », Bernard Gui et son monde, Cahiers de Fanjeaux, n° 16 (Toulouse, Privat, 1980), p. 333-356.
  • « La responsabilité des communautés en cas de ‘méfaits clandestins’ dans le droit coutumier méridional », Diritto comune e diritti locali nella storia dell’Europa, Milan, Giuffrè, 1980, p. 139-152.
  • « Bibliographie des coutumes méridionales (XIIe-XVe s.). Catalogue des textes édités », Rec. Soc. hist. pays de droit écrit, Montpellier, X, 1979, p. 7-89.
  • « Un traité de procédure du début du XIIIe siècle : l’ordo judiciorum ‘Sapientiam affectant omnes’», Confluence des droits savants et des pratiques juridiques, Milan, Giuffrè, 1979, p. 13-36.
  • « La grève de 1894 dans le bassin houiller de l’Hérault »,Actes du Congrès de la Féd. hist. du Languedoc-Roussillon (Alès, 1976), Montpellier, 1977, p. 223-233.
  • « Le duel judiciaire dans les coutumes méridionales », Annales du Midi, 1975, p. 385-403.
  • Les idées et l’action politique de Louis-Xavier de Ricard, 1843-1911, Mémoire pour le D.E.S. en science politique, Montpellier, 1975, publié sous le titre : Louis-Xavier de Ricard, félibre rouge, Montpellier, 1977, 211 p.
  • Consulats méridionaux et justice criminelle au Moyen âge (XIIe – XIVe s.), Thèse droit, Montpellier, 1974, 422 p. dactyl.

II.- Comptes-rendus

(N.B. : on n’a retenu que les c.-r. parus depuis 1991).
Abréviations :
– Droits : Droits, Revue française de théorie juridique.
– RH : Revue Historique.
– RHD : Revue historique de droit français et étranger.
– RHFDSJ : Revue d’histoire des Facultés de droit et de la science juridique.
– TvR : Revue d’histoire du droit (Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis).

  • Florent Garnier, Un consulat et ses finances, Millau 1187-1461, Paris, 2006, 947 p. :Revue du Rouergue, n° 91, p. 431-436.
  • E. Magnou-Nortier et al., Code théodosien, livre XVI. Traduction…Cerf, 2002 : L’Année canonique, 2003.
  • Marie-Laure Legay, Les États provinciaux dans la construction de l’État moderne aux XVIIe et XVIIIe siècles, Genève, Droz, coll. Travaux du Grand Siècle, 2001, 565 p. : Droits, n° 35, 2002, p. 207-208.
  • Philippe Malaurie, Droit et littérature ; une anthologie (Cujas, 1997, 342 p.) : RHFDSJ, 1998, n° 19, p. 322-325.
  • Jean Gaudemet, Les naissances du droit ; le temps, le pouvoir et la science au service du droit (Paris, Montchrestien, 1997, 369 p.) : RHFDSJ, 1997 (n° 18), p. 379- 381.
  • Xavier Martin, Sur les droits de l’Homme et la Vendée (DMM, 1995) :TvR, LXV, 1997, p. 541-543 (et RH, 1997).
  • Madeleine Laurain-Portemer, Une tête à gouverner quatre empires, Etudes mazarines II, (Paris, chez l’auteur, 1996, XXXII-1225 p.) : RHFDSJ, 1997 (n° 18), p. 376- 379.
  • Antonio Padoa Schioppa, La giuria penale in Francia, dai « philosophes » alla Costituente (Milan, LED, 1994, 189 p.) : TvR, 1996, p. 420-421.
  • Marc Malherbe, La Faculté de droit de Bordeaux, 1870-1970 (P. U. de Bordeaux, 1996, 492 p.) : RHFDSJ, 1996 (n° 17), p. 185-186.
  • Xavier Martin, Nature humaine et Révolution française, du Siècle des Lumières au Code Napoléon (DMM, 1994, 279 p.) : RHFDSJ, 1995 (n° 16), p. 261-264.
  • Jean Hilaire, La vie du droit, Coutumes et droit écrit (PUF, 1994, 308 p.) :RHFDSJ, 1994, p. 231-233.
  • Alain Sériaux, Le droit naturel (PUF, 1993) : RHFDSJ, 1994 (n° 15), p. 234-237.
  • François Chauvaud, De Pierre Rivière à Landru. La violence apprivoisée au XIXe siècle (Brepols, Turnhout 1991, 271 p.) :TvR, 1994, p. 222 – 223.
  • Gabriel Audisio, Procès-verbal d’un massacre. Les Vaudois du Lubéron, avril 1545 (Edisud, Aix-en-Provence, 1992, 158 p.) :TvR, 1994, p. 208-210.
  • Jean-Pierre Gridel, Notions fondamentales de droit et droit français ; Introduction, méthodologie, synthèses (Dalloz, 1992, 706 p.) : RHFDSJ, 1993, p. 182- 183.
  • Claude Gauvard, ‘De grâce especial’ Crime, État et Société en France à la fin du Moyen âge (Paris, 1991, 2 vol. 1025 p.) : RHFDSJ, 1993 (n° 14), p. 172-176.
  • Alvaro d’Ors, Une introduction à l’étude du droit (trad. lain Sériaux, P. U. d’AixMarseille, 1991, 138 p.) : RHFDSJ, 1991, n° 12, p. 190-191.
  • P.-H. Prélot, Naissance de l’enseignement supérieur libre : la loi du 12 juillet 1875 (PUF, 1987, 139 p.) et, du même auteur, Les établissements privés d’enseignement supérieur (LGDJ, 1989, 337 p.) : RHFDSJ, 1991, n° 12, p. 185-189.

J.-M. Carbasse – B. Durand–
L. Hecketsweiler–N. Leroy–Y. Mausen–F. Valente–P. Vielfaure